Institution au Droit françois au Parlement de Dijon…

Publié par HEURTEBISE sur 11 Février 2020, 10:06am

Le bibliophile Heurtebise propose cet intéressant manuscrit du XVIII^ème concernant l'institution du droit en Bourgogne et dans le royaume à la veille de la Révolution française.

Descriptif du manuscrit :

Institution au Droit françois, relativement aux maximes du Royaume et usages particuliers de la bourgogne, au parlement de Dijon... A Dijon. 1783. Manuscrit. Un fort volume in 12 relié plein veau d'époque. Dos à nerfs et pièce de titre. 66p + 398 pages foliotées en haut de page. Aucune page de titre, ni sommaire, ni indication du rédacteur. Le corpus de l'ouvrage est divisé en chapitre :

De l'état des personnes – le droit de l'aubaine – de la main morte – la puissance paternelle – de la curatelle – de la mort civile – les choses, leurs diversions et convention – des fiefs – de la commise – du franc-aleu – de la justice et du droit d'écuelle – du droit de déshérence – de la chasse – des rentes - etc...

Ce manuscrit était-il simplement une copie ? Ou le texte définitif avant d’être imprimé ?

Peut-être un lecteur de ce blog pourra éclairer ma lanterne ? N'hésitez pas à m'écrire...

Le Parlement de Dijon a été fondé en 1354 par le duc Philippe II de Bourgogne à Beaune, transféré à Dijon en 1480 par le roi Louis XI. Au XVIII^ème siècle, la réforme Maupeou entraine un renouvellement des membres du Parlement, qui surent néanmoins défendre les privilèges de la Province et se rendirent populaires par des mesures en faveur des débiteurs. En 1774, le rétablissement des anciens privilèges parlementaires après l'avènement de Louis XVI donna lieu à de grandes manifestations…

Vous pourrez retrouver des informations relatives au Parlement de Dijon dans l’excellent ouvrage d’Albert Colombet, « Le Palais de Justice de Dijon », Editions L'Arche d'Or à Dijon, 1982. Il fut élu à l'Académie des sciences, arts et belles-lettres de Dijon à l'âge de 27 ans et assuma les fonctions de bibliothécaire tout en gérant les collections de la Commission des antiquités. Il anima la revue Pays de Bourgogne pendant 33 ans, de la fondation de cette publication trimestrielle en 1953 jusqu'à sa mort en 1986, et s'investit particulièrement dans la fondation du Musée de la vie bourguignonne de Dijon.

© F. B. Heurtebise - Ancien Parlement de Dijon (Maintenant la Cour d'Appel)

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